Procès-verbal n°4 Réunion du Comité d’Entreprise ANABAS du 7 juillet 2015

Président :                                                                 –    M. Paul OLIVERES

Secrétaire :                                                                –    M. Messan BADOHU

Membres élus du Comité présents :                    –     M. Aboubakar KONE

                                                                                    –    M. Jean Ludovic SOUAMOUNOU

                                                                                    –      M. Mounirou TRAORE

                                                                                    –      M. Jean Pierre BENGONO

Membres suppléants :                                            –     M. Moustapha BOUAMAMA

                                                                                    –     M. Roger NGBANZO MUAYILA

                                                                                    –     M. Madaga GUEYE

                                                                                    –     M. Thomas NDI

Excusés/Absents :                                                   –     M. Noé TCHIUDJIO

   La séance est ouverte à 14 h30 par le président M. Paul OLIVERES.

   Avant d’entamer la réunion du Comité d’Entreprise, le président a rappelé les Délégués du Personnel de s’associer aux membres du Comité d’Entreprise pour une communication sur l’établissement du protocole de candidature au CHSCT, notamment le mode de vote, la date limite des dépôts de candidature et la date du scrutin.

   Après le retrait des Délégués du Personnel, la réunion du Comité d’Entreprise a commencé.

   I/ Adoption du procès-verbal de la réunion du 16 juin 2015

   M. Paul OLIVERES a demandé aux membres présents s’ils avaient des remarques ou des suggestions à faire sur le procès-verbal du 16 juin 2015. Ne constant aucune réaction de l’assemblée, le texte a fait le tour de table afin que chaque membre porte sa signature en signe d’approbation. Ainsi, l’adoption du procès-verbal du 16 juin 2015 a été effective.

   II/ Adoption du règlement intérieur du Comité d’Entreprise

      Le règlement intérieur du Comité d’Entreprise a été adopté par le même procédé.

   III/ Désignation des membres des quatre (4) commissions

       La Commission Loisirs est composée des membres suivants :

• M. Madaga GUEYE (Président)
• M. Thomas NDI
• M. Eliano ADJIBADJI

La Commission Formation est composée des membres suivants :

• M. Jean-Ludovic SOUAMOUNOU (Président)
• M. Dieudonné NIANGA MABANZA

Le troisième membre sera complété très prochainement.

La Commission Logement est composée des membres suivants :

• M. Roger NGBANZO MUAYILA (Président)
• M. Abd Salem RAHMOUNI
• M. NDAMBI MUSINDA

La Commission Egalité est composée des membres suivants :

• M. Messan BADOHU (Président)
• M. Patrick OBERTAN
• M. Eyo Eyo BASSEY

     IV/ Budget plan formation et recyclage 2015

       Les membres du Comité d’Entreprise sont tous en possession du dit document «  Plan de formation de la société ANABAS pour l’année 2015 » Le président a exhorté l’assemblée de prendre connaissance du document.

     V/ Explications de l’équipe sortante sur les frais de restauration des années 2013 et 2014 des membres du Comité d’Entreprise

      Cette question sur la justification des sorties d’argent liées aux dépenses hors frais de bouche a fait couler beaucoup d’encre et de salive.

      Le trésorier, M. Aboubacar KONE a demandé à M. Jean Pierre BENGONO, secrétaire sortant de justifier les factures liées aux hors frais de restauration. Ce dernier a demandé aux nouveaux élus du Comité d’Entreprise de faire abstraction de la gestion passée et que pour l’année 2015, aucune dépense n’avait été engagée par le bureau sortant.

 Le trésorier a insisté que ces dépenses étaient inadmissibles, car l’argent du Comité d’Entreprise appartient aux salariés ; et que cette pratique relevait de la malversation financière. Il a ajouté que sans explication convaincante sur ces dépenses, il s’adresserait aux instances compétentes en la matière.

      M. Jean Pierre BENGONO a rétorqué que pour mener à bien leur mission, chaque élu disposait de 15 euros avec obligation de justifier les frais de restauration. Cette marge de manœuvre a fait que les membres du Comité d’Entreprise sortants ont dépensé les 15 euros selon la préférence de chacun.  M. Jean Pierre BENGONO a ensuite ajouté que chaque élu avait droit à 15 euros, les 6 délégations faisaient 90 euros pour chaque élu et 540 euros pour l’ensemble des élus. Cette pratique qui devait s’arrêter en 2013 s’est poursuivie jusqu’en 2014.

   Le président, M. Paul OLIVERES a demandé que le trésorier lui donne les documents comptables pour examen.

   VI/ Discussion sur la subvention annuelle pour le financement des activités sociales et culturelles demandée par le Comité d’Entreprise

    M. Messan BADOHU, le secrétaire du Comité d’Entreprise a informé l’assemblée que ,selon la loi l’employeur n’est pas obligé de donner des subventions aux salariés.

   M. Moustapha BOUAMAMA a dit à propos de la journée culturelle qu’il est difficile regrouper tous les salariés.

   Après la discussion sur la proposition de la journée culturelle et sur les cartes cadeaux, le président a pris la parole pour dire que depuis plus de 20 ans, la société ANABAS n’a jamais réalisé des bénéfices, elle tourne à perte. Cependant, il reste ouvert à toutes propositions sur un ou plusieurs projets.

    VII/ Avis consultatif

     Le président a dit que notre avis consultatif est arrivé en retard et qu’il ne compte plus.

     L’ordre du jour étant épuisé, la réunion a pris fin 16 h30.

     La prochaine réunion aura lieu le 25 août 2015.

Le secrétaire

Messan BADOHU