juin 30, 2015
Procès-verbal n°3 Réunion du Comité d’Entreprise ANABAS du 16 juin 2015
Président : – M. Paul OLIVERES
Secrétaire : – M. Messan BADOHU
Membres élus du Comité présents : – M. Aboubacar KONE
- M. Jean Ludovic SOUAMOUNOU
- M. Mounirou TRAORE
Membres suppléants : – M. Roger NGBANZO MUAYILA
- M. Madaga GUEYE
- M. Thomas NDI
- M. Moustapha BOUAMAMA
Excusés : – M. Jean Pierre BENGONO
La séance est ouverte à 14 h30 par le président, M. Paul OLIVERES.
Avant d’aborder l’ordre du jour, M. Paul OLIVERES a fait un mea culpa à l’assemblée du fait de n’avoir pas convoqué les délégués du personnel pour la réunion qui se tient le même jour, juste après celle du Comité d’Entreprise.
I/ Adoption du procès- verbal de la réunion du 14 avril 2015
M. Paul OLIVERES a demandé aux membres présents s’ils avaient des remarques ou des suggestions à faire sur le procès-verbal du 14 avril 2015. Ne constatant aucune réaction de l’assemblée, il a fait circuler autour de la table le dit document afin que chaque membre porte sa signature en signe d’approbation. Ainsi, l’adoption du procès-verbal du 14 avril 2015 a été effective.
II/ Adoption du procès –verbal de la réunion du 19 avril 2015
Le procès-verbal de la réunion du 19 mai 2015 a été adopté par le même procédé.
III/ Adoption du règlement intérieur du Comité d’Entreprise.
Un tour de table a été fait sur le projet du règlement intérieur du Comité d’Entreprise. La lecture de celui-ci a fait l’objet de quelques remarques :
Sur l’article 7, 14 jours avant la réunion ont été fixés comme délai d’inscription des questions à l’ordre du jour afin d’informer le secrétaire.
Sur l’article 14, le financement est versé une seule fois le 1er juin de chaque année.
Sur l’article 15, M. Messan BADOHU a souhaité qu’un crédit d’heures supplémentaires soit alloué au secrétaire du Comité d’Entreprise. Cette proposition a été rejetée par le président de séance.
L’adoption du règlement intérieur sera à l’ordre du jour lors de la réunion du 7 juillet 2015.
IV/ Formation des 4 commissions
Sous la présidence de M. Paul OLIVERES, l’assemblée est passée à la désignation à main levée des présidents des quatre (4) commissions. Ainsi :
- M. Jean Ludovic SOUAMOUNOU est désigné président de la commission formation.
- M. Madaga GUEYE est désigné président de la commission loisirs.
- M. Roger NGBANZO MUAYILA est désigné président de la commission logement.
- M. Messan BADOHU est désigné président de la commission égalité.
M. Paul OLIVERES a informé l’assemblée que l’entreprise paie quatre (4) cotisations différentes tous les mois. Malheureusement ces budgets ne sont pas utilisés totalement. Il a demandé que le nouveau président se rapproche de lui afin de regarder ensemble le fonctionnement de la commission formation.
La désignation des membres de chaque commission sera effective à la prochaine réunion prévue le 7 juillet 2015.
V/ Définition des besoins de la mutuelle
Les besoins définies par l’assemblée sont :
- Plus de prestations avec remboursement
- Possibilité d’option
- Possibilité famille
- Hors réseau
- Prise en charge du tiers payant
La société fera un appel d’offres aux sociétés d’assurance et choisira l’une d’entre elles.
VI/ Présentation des comptes du Comité d’Entreprise pour l’année 2014 par le trésorier sortant
Le président a donné la parole au trésorier, M. Aboubacar KONE qui a fait des remarques très pertinentes sur la tenue des comptes du Comité d’Entreprise pour l’année 2014.
En effet, certains membres du bureau sortant demandaient des prêts à la trésorerie du Comité d’Entreprise. Le trésorier a remarqué que les prêts figuraient en débit sur les relevés de compte bancaire du Comité d’Entreprise, mais rien ne ressortait en crédit sur les relevés pour preuve de remboursement. Donc, le trésorier a constaté un problème de traçabilité dans la gestion des fonds du Comité d’Entreprise.
M. Paul OLIVERES, le président a pris acte de la remarque faite par le trésorier.
Le trésorier a constaté aussi que les facturations des dépenses étaient jalonnées de plusieurs anomalies. Par exemple : il y a eu les factures des magasins de bricolage, d’achat de pâte dentifrice, des steaks hachés.
VII/ Présentation de la masse salariale pour l’année 2015
Le président a dit que la masse salariale de la société de décembre 2014 au 1er mai 2015 est de : 2.255.637 euros. Celle de l’année 2014 étaient de : 4.657.209 euros, autrement dit le budget du Comité d’Entreprise 0,2% de cette masse salariale soit : 9.314,418euros.
VIII/ Base de données unique
La base de données unique se fera sur papier à consulter dans le local du Comité d’Entreprise. Elle doit avoir un caractère confidentiel.
IX/ Avis consultatif
Sur l’avis consultatif du document distribué aux membres du Comité d’Entreprise le 1er juin 2015, M. Paul OLIVERES a dit que la direction attend une réponse de ceux-ci. L’absence de réponse sera considérée comme un avis défavorable.
X/ Plan de formation + Planning
L’assemblée a demandé le montant alloué aux différentes formations. La commission formation devra expliquer aux salariés le bien- fondé d’une formation.
XI/ Questions
- La date de la Négociation Annuelle Obligatoire est fixée avant le 30 octobre 2015
- Communication au Comité d’Entreprise :
- Kbis des sous-traitants ont été transmis au secrétariat du Comité d’Entreprise
- Les 3 derniers PV du Conseil d’Administration de l’entreprise a été également transmis au secrétariat du Comité d’Entreprise.
L’ordre du jour étant épuisé, le président a clôturé la séance à 16h30.
La prochaine réunion du Comité d’Entreprise aura lieu le 7 juillet 2015 à 14h30.
Le Secrétaire
Messan Badohu