Procès-verbal n°10 Réunion du Comité d’Entreprise ANABAS du 19 janvier 2016

Président :                                                   –      M. Paul OLIVERES

Secrétaire :                                            –      M. Messan BADOHU

Membres élus du Comité présents :             –       M. Jean Ludovic SOUAMOUNOU

–          M. Jean Pierre BENGONO

–          M. Aboubacar KONE

Membres du Comité d’Entreprise absents :     –    M. Mounirou TRAORE

Membres suppléants présents :          –    M. Roger NGBANZO MUAYILA

–          M. Madaga GUEYE

–          M. Thomas NDI

Membres délégués syndicaux :          –      M. Messan BADOHU  ( SNEPS / CFTC )

–          M. Jean Pierre BENGONO ( UNSA)

   La réunion a commencé à 15h00 par la vérification des présents.

I/  Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 décembre 2015.

Les membres du Comité d’Entreprise présents à la réunion ont adopté majoritairement le procès-verbal du 15 décembre 2015 en signant par approbation le document circulant sur la table.

II/  Compte rendu du Trésorier

–          Quantité de cartes cadeaux restantes :11

–          Commande : 285 cartes

–          Solde compte bancaire du CE au 31/10/2015 : 9.998,98 euros.

–          Solde compte bancaire du CE au 31/12/2015 : 1.623,23 euros après achat des cartes.

III/  Compte rendu du Président de la Commission Logement.

–          Nombre de demandes reçues au 19/01/2016 : 4

–          Attributions de logements au 19/01/2016 : 8

Noms des bénéficiaires :                   –      Elion SOUSSA Christopher : 14/01/2015

–          Abdoulaye KONE : 15/09/2015

–          Bofola KUKU : 02/11/2015

–          Eliano ADJIBADJI : 15/12/2015

–          Redha ALLALOU : 24/06/2015

–          Aloui ZOUAD : 27/01/2015   ( parti )

–          Ablam AMOUZOU : 07/10/2015

–          Michel CHAVANES : 15/01/2015 ( parti)

–          Hassan COLY : 2016

IV/  Communication au Comité d’Entreprise.

–          Effectifs ANABAS GROUPE au 19/01/2016 : 210 salariés    

V/ Explication aux membres du Comité d’Entreprise sur la méthode de calcul des heures supplémentaires acquises par les salariés chaque année suite à l’annualisation du temps de travail qui s’élève à 1.607 heures mis en vigueur depuis le 1^er janvier 2006.

Face aux membres du Comité d’Entreprise, le Président  a donné de plus amples informations sur la méthode de calcul.

 Il a affirmé que les revendications de paiement des heures supplémentaires acquises par les salariés depuis 2006 suites à l’annualisation du temps de travail qui s’élève à 1.607 heures  sont légitimes. Il a justifié que  le non- paiement de ces heures supplémentaires depuis 2006 était dû à un problème de logiciel.

Cependant le Président a accepté de régulariser tous les salariés qui en  feront la demande.  

Le Président a fait savoir à l’assistance que,  ANABAS récupérera  le trop perçu payé chez certains salariés.

VI/ Quelques éclaircissements au Comité d’Entreprise sur la méthode de calcul des indemnités des congés payés.

A cette question, le Président a donné des explications.

La question sera remise à l’ordre du jour de la  prochaine réunion du Comité d’Entreprise qui aura lieu le 16 février 2016.

VII/ Mise en place d’un calendrier  pour les NAO.

1^ère réunion : La date du 21 janvier a été arrêtée.

DIVERS :

Après avoir communiqué la date de la première réunion de la NAO , le Président , M. Paul OLIVERES  a informé l’assistance que la Banque Populaire propose  des réunions d’information aux salariés.

Tous les points qui n’ont pas été bien discutés les seront à la prochaine réunion.

La séance a pris fin à 17h30.

La prochaine réunion a lieu le 16 février 2016.

Fait à Soisy Sous Montmorency, le 19 janvier 2016.

Le Secrétaire

Messan BADOHU