décembre 1, 2016
Procès-verbal du C.H.S.C.T du 13 octobre 2016
Procès-verbal des élections des membres du C.H.S.C.T du 13 octobre 2016
Conformément au protocole d’accord conclu, le collège désignatif composé des membres titulaires et suppléants du CE et du DP s’est réuni le 13 octobre 2016 à 9h30 au siège de la société ANABAS GROUPE, sis à 59, avenue de Paris, 95230 SOISY SOUS MONTMORENCY pour désigner la délégation du personnel du C.H.S.C.T de l’établissement
Compte tenu de l’effectif de la société, 188 salariés, le nombre de membres du C.H.S.C.T à élire est de 4.
En conséquence, la répartition des sièges entre les deux collèges est :
– 1er collège : 3 employés non cadres
– 2ème collège : 1 employé cadre.
Le vote s’est effectué par les membres titulaires du CE et du DP à bulletin secret sous enveloppe.
Les membres votants étaient :
– M. Messan BADOHU
– M. Jean Ludovic SOUAMOUNOU
– M. Madaga GUEYE
– M. Patrick OBERTAN
– M. Rauzy Babacar DIOUF
– M. Karim BENAZZOUZ
– M. Thomas NDI
– M. Eyo Eyo BASSEY
– M. Eliano ADJIBADJI
Au total Neuf (9) votants.
Les candidats inscrits aux élections du C.H.S.C.T étaient :
– la liste des candidats du SNEPS/CFTC composée de :
1er collège :
* BADOHU Messan
* DIOUF Babacar Rauzy
* OBERTAN Patrick
2ème collège :
* SABRI Benaissa
– Candidats libres (employés non cadres)
* NYANGA Dieudonné
* OLIVIER Adel
Il a été proposé un vote à deux (2) tours, d’abord pour l’employé cadre et ensuite pour les cinq (5) employés non cadres.
En tout trente et six (36) bulletins de vote étaient préparés, neuf (9) bulletins pour l’employé cadre et vingt et sept (27) bulletins pour les employés non cadres dont neuf (9)pour la liste SNEPS/CFTC , neuf (9) pour NYANGA Dieudonné et neuf (9) pour OLIVIER Adel.
Neuf (9) enveloppes ont été distribuées au collège des votants (9 votants)
Le collège nominatif à bulletin secret de l’employé cadre a donné les résultats suivants :
– M. SABRI Benaissa, neuf (9) voix exprimées sur neuf (9)
Est élu, M. SABRI Benaissa.
Le vote nominatif à bulletin secret des employés non cadres a donné les résultats suivants :
– La liste SNEPS/CFTC , neuf (9) voix exprimées sur neuf (9)
Est élue la liste SNEPS/CFTC ( MM. BADOHU Messan, OBERTAN Patrick et DIOUF Babacar Rauzy sont élus)
– M. NYANGA Dieudonné, zéro (0) voix exprimée sur neuf (9)
N’est pas élu, M. NYANGA Dieudonné.
– M. OLIVIER Adel , zéro (0) voix exprimée sur neuf (9)
N’est pas élu, M. OLIVIER Adel.
Les nouveaux membres élus du C.H.S.C.T seront convoqués incessamment par la direction ANABAS GROUPE pour une réunion d’information et de la mise en place du bureau.
La séance s’est levée à 10 heures.
Fait à SOISY SOUS MONTMORENCY, le 13 octobre 2016
Messan BADOHU
Secrétaire